Thierry Meignen

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De: Thierry Meignen
Objet:
membre de la commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour la Seine-Saint-Denis
Groupe:
Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour la Seine-Saint-Denis
Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour la Seine-Saint-Denis (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale et membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative, pour la Seine-Saint-Denis (Sénat)"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Thierry MEIGNEN
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Thierry Meignen
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
membres titulaires
Groupe:
Commissions du fonds pour le développement de la vie associative
parlement="Sénat"
JORFTEXT000045389509(source JORF)
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Thierry Meignen
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022"
JORFTEXT000044385398(source JORF)
nomination
30 Novembre 202130/11/2021
De: Thierry Meignen
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000044376982(source JORF)
composition
27 Novembre 202127/11/2021
De: Thierry Meignen
Objet:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE, CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2021"
JORFTEXT000044341036(source JORF)
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Thierry MEIGNEN
Objet:
la commission des affaires économiques
Remplace:M. Jean-Baptiste BLANC
Groupe:
Commission des affaires économiques (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
JORFTEXT000044034324(source JORF)
nomination
10 Septembre 202110/09/2021
De: Thierry MEIGNEN
Conseiller régional d'Ile de France
Objet:
membres de l'assemblée plénière
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000038109844(source JORF)
nomination
10 Février 201910/02/2019
De: Thierry MEIGNEN
conseiller régional d'Ile-de-France
Objet:
membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique
représentants des employeurs
Employeurs territoriaux
Groupe:
Conseil commun de la fonction publique
JORFTEXT000033274476(source JORF)
nomination
20 Octobre 201620/10/2016
De: Thierry MEIGNEN
conseiller régional d'Ile-de-France, premier suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants des régions
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000032719953(source JORF)
nomination
17 Juin 201617/06/2016

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